Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMONE
DEPALLIER-PRESTIGE, société anonyme, 13, faubourg Saint-Jean, ORLEANS (Loiret).

Numéro de dépôt :
1228477
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1993

Présentation de la marque POMONE

Déposée le 24 février 1983 par la Société Anonyme (SA) DEPALLIER-PRESTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPALLIER-PRESTIGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque POMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMONE est expirée depuis le 24 février 1993.

DEPALLIER-PRESTIGE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE , RADIELLE , MINITWIN , DEPALLIER PRESTIGE , PRESTIGE , PRESTIGE POMONE , PRESTIGE , BIENVENUE , DEPALLIER-PRESTIGE , POMONE


DEPALLIER-PRESTIGE, société anonyme, 13, faubourg Saint-Jean, ORLEANS (Loiret). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

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